Union Smacl, Assurances Mutuelle des collectivités locales, territoriales, associations, élus, fonctionnaires territoriaux, communes, établissement publics, départements, régions, maires, dirigeants, EM, fonction publique, sociétaires
Union Smacl, les valeurs mutualistes
Démocratie, indépendance, solidarité, responsabilité constituent les quatre piliers du mutualisme, qui font vivre les membres de l'Union SMACL.
Union Smacl, Un fonctionnement mutualiste
Clé de voûte de notre organisation, le Congrès de l'Union SMACL réunit chaque année l'ensemble des représentants élus des sociétaires et adhérents de toutes les entités.
Ainsi, c'est le Congrès annuel, creuset de notre légitimité mutualiste, qui fixe les orientations stratégiques générales du groupe. Le président de l'Union SMACL est garant de l'application opérationnelle de ces orientations entre deux congrès.
En 2005, SMACL Assurances est la première mutuelle d'assurance à adopter un mode de gouvernance dual à conseil de surveillance et directoire :
• Le conseil de surveillance exerce, au nom des sociétaires, un contrôle permanent de la gestion de la société par le directoire qu'il a nommé.
• Le directoire est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la société, pour une durée de deux ans renouvelables et sous le contrôle du conseil de surveillance lequel nomme ses membres dont il peut, à tout moment, retirer le mandat (actuellement quatre membres dont un a le titre de président du directoire).
Ce fonctionnement dual a été adopté par toutes les entités du groupe, à partir de la légitimité mutualiste des conseils élus dans leur pouvoir de contrôle et de surveillance d'une part et de la responsabilité opérationnelle des directoires et directions générales d'autre part.
L'Union SMACL est une union de l'économie sociale, sous forme de société anonyme coopérative : son conseil d'administration et son président directeur général sont garants de la sécurité financière du groupe à travers les conventions d'affiliation signées par chacune des entités.
La règle démocratique des sociétés de personnes est appliquée dans toutes les instances du groupe : une personne = une voix.
Le conseil de transparence, majoritairement composé de personnes qualifiées indépendantes des conseils et directions, dispose d'un pouvoir d'audit étendu sur toutes les questions relatives aux comptes annuels, à la solvabilité, au plan de réassurance, aux opérations financières, etc. Il présente en toute indépendance un rapport devant le Congrès de l'Union SMACL.
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