Mode de transport médical

Un mode de transport adapté à votre état de santé et d’autonomie

En établissant la prescription médicale, votre médecin choisit le mode de transport le mieux adapté à votre état de santé et à votre autonomie : ambulance, véhicule sanitaire léger (VSL); ou non sanitaires : taxi, transports en commun, véhicule personnel.

Véhicules sanitaires légers (VSL) : véhicules de catégorie D
Le véhicule sanitaire léger est exclusivement réservé aux transports sanitaires de 3 malades maximum, en position assise.
Le nombre des véhicules sanitaires légers ne peut excéder le double de celui des ambulances, c'est-à-dire qu'une entreprise de transport sanitaire ne peut avoir plus de deux véhicules sanitaires légers pour une ambulance.
Le véhicule sanitaire léger est conduit par une personne ayant le permis B accompagné de l'attestation préfectorale autorisant la conduite d'ambulance. Le conducteur doit en outre être titulaire, soit du certificat de capacité d'ambulancier, soit du brevet national de secouriste.
les personnes titulaires de l'agrément sont tenues de soumettre les véhicules affectés aux transports sanitaires au contrôle des services de la D.D.A.S.S. avant la mise en service

Le médecin vous prescrira l'utilisation d'un véhicule personnel (ex : votre voiture ou celle d'une personne de votre entourage) ou les transports en commun (ex : bus, métro, train, etc.) si vous n'avez pas besoin d'assistance particulière, et que vous pouvez vous déplacer seul ou accompagné par une personne de votre entourage.

> Taxi conventionné ou véhicule sanitaire léger (VSL)

Cette liste doit être adressée annuellement à mes services qui doivent en outre être avisés sans délai à chaque modification.

Le médecin vous prescrira un transport assis professionnalisé (taxi conventionné ou V.S.L.) si votre état de santé est affecté par :

• une incapacité physique nécessitant l'utilisation d'aides techniques (béquilles, déambulateurs, etc.) ou l'aide d'une personne pour prendre des escaliers, en cas de troubles graves de la vision, de pertes d'équilibre, etc.
  
  
• une déficience intellectuelle ou psychique (retard mental, désorientation, etc.) rendant indispensable une aide pour l'accomplissement des formalités, en l'absence d'une personne accompagnante
  
  
• une déficience nécessitant un respect rigoureux des règles d'hygiènecomme la désinfection du véhicule en cas de prévention des risques infectieux, de problèmes graves de continence, etc.
  Pour plus de précisions, vous pouvez vous adressez à votre caisse d'Assurance Maladie.

Ambulances : véhicules de catégories C
Les ambulances sont réservées au transport sanitaire d'un patient unique et sont aménagées à cette fin de façon permanente, les transports simultanés ne sont autorisés que pour une mère et son nouveau-né ou pour des nouveau-nés de la même fratries.
L'équipage d'une ambulance doit comprendre deux personnes titulaires du permis B et de l'attestation préfectorale autorisant la conduite d'ambulance. L'une de ces personnes doit en outre être titulaire du CCA.

> Ambulance

Le médecin vous prescrira une ambulance dans les situations suivantes :

• vous devez impérativement être transporté allongé (que ce soit à plat ou semi allongé) par exemple en cas d'insuffisance cardiaque ou de gêne respiratoire
  
  
• vous avez besoin de la surveillance permanente d'un professionnel qualifié (oxygénothérapie, etc.)
  
  
• vous avez besoin d'un brancard ou d'être porté, ou d'un transport devant être réalisé dans des conditions d'aseptie.